Exemple de contrat de coaching en entreprise : les 5 clauses indispensables ! Vous êtes coach professionnel et vous intervenez en entreprise ?
Alors disposer d’un contrat de coaching entreprise solide est absolument indispensable pour protéger votre mission et éviter les mauvaises surprises.
Voici un exemple de contrat de coaching en entreprise et les clauses clés à ne jamais oublier.
Pourquoi un contrat est-il essentiel en coaching BtoB ?
Le coaching en entreprise implique souvent plusieurs parties : le coach, le(s) bénéficiaire(s) du coaching et l’entreprise cliente. Ce contexte spécifique rend la formalisation contractuelle encore plus importante qu’en BtoC.
Un bon contrat protège :
- Le coach, en cadrant clairement ses obligations et ses limites.
- L’entreprise, en définissant les objectifs et les conditions d’intervention.
- Le(s) bénéficiaire(s), en garantissant confidentialité et déontologie.
Travailler sans cadre écrit dans le milieu professionnel peut rapidement conduire à des tensions, voire à des litiges complexes. Avant même la signature, le support écrit permet aux parties d’aborder et d’ajuster tous les points.
Les 5 clauses indispensables dans un contrat de coaching en entreprise
Voici les éléments que tout contrat de coaching entreprise doit intégrer :
- Objet de la mission
Le contrat doit décrire précisément l’objectif du coaching : accompagnement individuel, développement de compétences, accompagnement managérial, etc. Plus l’objet est clair, plus les attentes sont cadrées. - Modalités d’intervention
Cela inclut :
- Le nombre de séances et leur durée.
- Le lieu de déroulement (présentiel, distanciel).
- Le calendrier prévisionnel.
- Les modalités de report ou d’annulation d’une séance.
- Rémunération et conditions de paiement
Indiquez votre tarif global ou par séance, les modalités de facturation et les délais de paiement.
N’oubliez pas d’inclure une clause sur les pénalités en cas de retard de paiement. - Confidentialité et traitement des données
En coaching d’entreprise, il est essentiel de garantir la confidentialité du contenu des séances, même si le payeur n’est pas le bénéficiaire direct.
Précisez également comment sont traitées les données personnelles collectées. Pour cela, appuyez-vous sur votre politique de confidentialité (RGPD). Il est indispensable, dans votre activité de coach, d’avoir ce document et de l’appliquer à tous vos clients. - Clause de limitation de responsabilité
Un coach n’est pas tenu à l’obtention d’un résultat. Il est tenu à une obligation de moyens. Il est donc essentiel que votre contrat le mentionne noir sur blanc pour éviter toute mise en cause abusive.
À ne pas oublier : la clause de conflit d’intérêts
Lorsque l’on intervient en entreprise, il est recommandé d’ajouter une clause spécifique sur la gestion des conflits d’intérêts, surtout si le coach est amené à travailler avec plusieurs collaborateurs de la même structure. C’est aussi une exigence de nombreuses chartes déontologiques professionnelles.
Un contrat sur-mesure selon votre activité
Il n’existe pas un modèle unique valable pour toutes les missions de coaching en entreprise. Chaque contrat doit être adapté :
- À la durée de la mission.
- Aux objectifs spécifiques fixés.
- Aux attentes de l’entreprise cliente.
- Aux personnes coachées : vous pouvez intervenir pour coacher une seule personne (contrat de coaching BtB tripartite) ou une équipe (contrat de coaching BtB bipartite).
Mieux vaut donc partir d’un modèle fiable et le personnaliser à chaque nouvelle collaboration.
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