CGV ou contrat de coaching : que devez-vous utiliser avec vos clients ?
La réponse est plus simple qu’il n’y paraît : des CGV seules ne suffisent pas à encadrer précisément un accompagnement.
Vous avez deux possibilités :
- utiliser un devis accepté accompagné de vos CGV ;
- ou faire signer directement un contrat de coaching.
En revanche, cumuler systématiquement devis, CGV et contrat complet n’apporte pas forcément davantage de protection. Vous risquez surtout de multiplier les documents, les répétitions et parfois les contradictions.
Chez Houjo, nous recommandons donc de choisir un cadre contractuel clair et cohérent avec votre manière de vendre vos accompagnements.
Pour comprendre plus largement ce que doit contenir votre contrat, commencez par notre guide complet du contrat de coaching.
Quelle différence entre CGV et contrat de coaching ?
Les deux documents n’ont pas exactement la même fonction.
Les Conditions Générales de Vente, ou CGV, fixent les règles générales selon lesquelles vous vendez vos prestations.
Elles peuvent notamment prévoir :
- vos modalités de paiement ;
- vos règles d’annulation et de report ;
- le droit de rétractation lorsqu’il s’applique ;
- les conditions de résiliation ;
- les conséquences d’un impayé ;
- votre responsabilité ;
- la médiation de la consommation ;
- certaines règles liées aux données personnelles.
Le contrat de coaching, lui, encadre un accompagnement précis avec un client précis.
Il va permettre de définir notamment :
- l’objet du coaching ;
- les personnes concernées ;
- les objectifs de l’accompagnement ;
- sa durée ;
- le nombre et la fréquence des séances ;
- le prix ;
- les engagements de chacun ;
- la confidentialité ;
- les modalités de fin de l’accompagnement.
En résumé :
les CGV posent vos règles générales ; le contrat décrit et encadre la relation particulière avec votre client.
Pourquoi des CGV seules ne suffisent-elles pas ?
Imaginez que vous envoyiez simplement à votre nouveau client un document de dix pages intitulé « Conditions Générales de Vente ».
Vos CGV indiquent peut-être :
- que les séances annulées moins de 48 heures avant restent dues ;
- que vos factures sont payables sous un certain délai ;
- que vous n’êtes pas tenu à une obligation de résultat ;
- qu’un médiateur peut être saisi en cas de litige.
Très bien.
Mais où est-il écrit que ce client achète :
- un accompagnement de six séances ;
- d’une heure chacune ;
- entre octobre et janvier ;
- pour un montant de 1 200€ TTC;
- payable en trois échéances ?
Nulle part.
C’est précisément le rôle du devis ou du contrat : matérialiser la prestation concrètement achetée par le client.
C’est pourquoi, chez Houjo, nous déconseillons d’utiliser des CGV seules.
- Soit vous les associez à un devis accepté.
- Soit vous utilisez directement un contrat de coaching.
Solution 1 : utiliser un devis + des CGV
Première possibilité : vous adressez à votre client un devis précis, accompagné de vos CGV.
Les deux documents fonctionnent ensemble.
Le devis décrit ce que votre client achète
Il précise par exemple :
- la prestation proposée ;
- le format de l’accompagnement ;
- le nombre de séances ;
- la durée ;
- le prix ;
- les éventuelles options ;
- les conditions particulières convenues avec ce client.
Une fois accepté, il matérialise l’engagement sur cette prestation précise.
Les CGV fixent vos règles générales
Elles viennent compléter le devis.
Par exemple, le devis peut indiquer :
Accompagnement individuel de 6 séances pour un montant de 1 200€ TTC.
Vos CGV détermineront ensuite ce qui se passe si :
- une séance est annulée ;
- un paiement n’est pas effectué ;
- le client veut interrompre l’accompagnement ;
- un litige survient.
Le duo fonctionne donc ainsi :
- Devis = ce que vous vendez à ce client.
- CGV = les règles applicables à toutes vos ventes.
Pour approfondir l’articulation entre ces documents, consultez notre article consacré aux contrats, devis et factures.
Comment faire accepter vos CGV avec le devis ?
C’est un point essentiel.
Vos CGV doivent être communiquées à votre client avant qu’il s’engage, et il doit clairement les accepter.
En pratique, le plus simple est de les joindre au devis et de prévoir que la signature du devis vaut également acceptation des CGV qui l’accompagnent.
Ce qu’il faut éviter : envoyer le devis, obtenir la signature, puis transmettre vos CGV trois jours plus tard.
À ce moment-là, votre client s’est déjà engagé sans avoir eu connaissance de vos règles.
Solution 2 : utiliser directement un contrat de coaching
Deuxième possibilité : vous rassemblez les informations générales et particulières dans un contrat de coaching complet.
C’est souvent la solution la plus simple lorsque vous vendez un accompagnement.
Pourquoi ?
Parce que le contrat permet de réunir dans un même document :
- la prestation achetée ;
- son prix ;
- sa durée ;
- les objectifs ;
- le fonctionnement des séances ;
- les règles d’annulation ;
- la confidentialité ;
- la responsabilité ;
- les modalités de paiement ;
- les conditions de résiliation ;
- les autres règles applicables à la relation.
Vous évitez ainsi de demander à votre client de naviguer entre plusieurs documents pour comprendre le fonctionnement de son accompagnement.
C’est particulièrement pertinent pour un coaching qui s’inscrit dans la durée.
CGV ou contrat de coaching : lequel choisir ?
Chez Houjo, nous raisonnons surtout en fonction de la prestation réellement vendue.
Vous vendez un accompagnement individuel structuré
Par exemple :
- coaching de 3 mois ;
- accompagnement de reconversion ;
- coaching de prise de poste ;
- programme de 6 ou 10 séances ;
- accompagnement entrepreneurial.
Le contrat de coaching est généralement la solution la plus lisible.
Il permet de poser l’ensemble du cadre dans un document unique.
Si vous souhaitez approfondir ce cas, consultez notre article consacré au modèle de contrat de coaching individuel.
Vous fonctionnez avec un devis précis et des règles générales stables
Vous pouvez préférer le fonctionnement : devis + CGV.
Le devis adapte la prestation à chaque client tandis que vos CGV restent globalement les mêmes.
Cette solution peut être particulièrement pratique lorsque vos prestations sont simples à décrire et que vous avez déjà l’habitude de fonctionner avec des devis.
Vous intervenez en entreprise
Là, nous recommandons généralement de privilégier un véritable contrat.
Une mission en entreprise soulève souvent davantage de questions :
- qui commande la prestation ?
- qui la paie ?
- qui bénéficie réellement du coaching ?
- quelles informations peuvent être transmises à l’entreprise ?
- quelles règles de confidentialité s’appliquent ?
Pour ce type de mission, consultez notre satellite consacré au contrat de coaching en entreprise.
L’entreprise finance le coaching d’un salarié ou d’un manager
La situation devient encore plus spécifique lorsque trois acteurs interviennent :
- le coach ;
- l’entreprise ;
- le coaché.
Un simple devis accompagné de CGV devient alors beaucoup moins adapté pour clarifier les rôles de chacun et la circulation des informations.
Un contrat tripartite permet précisément d’encadrer cette situation.
Nous détaillons son fonctionnement dans notre guide sur le contrat tripartite de coaching.
Faut-il utiliser à la fois un contrat de coaching et des CGV ?
Non et c’est une erreur fréquente.
Certains coachs accumulent :
- un devis ;
- des CGV ;
- un contrat de coaching ;
- une charte ;
- plusieurs annexes.
Ils pensent être davantage protégés parce qu’ils ont davantage de documents. Mais multiplier les documents n’est pas synonyme de sécurité.
Vous augmentez aussi le risque que deux clauses se contredisent.
Par exemple : vos CGV prévoient une annulation possible 48 heures avant la séance, tandis que votre contrat prévoit 24 heures.
Vous avez alors créé vous-même une difficulté qui n’existait pas.
La bonne question n’est donc pas :
« Combien de documents dois-je faire signer ? »
Mais plutôt :
« Est-ce que mon client sait clairement ce qu’il achète et quelles règles s’appliquent ? »
C’est beaucoup plus utile.
CGV ou contrat : la règle simple à retenir
Si vous ne deviez retenir qu’une chose, ce serait celle-ci : des CGV seules ne suffisent pas.
Pour sécuriser votre coaching, choisissez : devis + CGV ou contrat de coaching.
Le bon choix dépend ensuite de la complexité de votre accompagnement, de votre clientèle et de votre manière de vendre.
Mais dans tous les cas, votre client doit savoir clairement :
- ce qu’il achète ;
- combien il paie ;
- ce que chacun s’engage à faire ;
- quelles règles s’appliquent pendant l’accompagnement ;
- ce qui se passe en cas d’annulation, de désaccord ou de fin anticipée.
C’est ce qui transforme vos documents juridiques en véritable outil de relation client.
Vos contrats de coaching sont-ils vraiment prêts à être envoyés ?
Chez Houjo, nous voyons régulièrement des coachs qui utilisent :
- le contrat fourni par leur école ;
- un modèle téléchargé sur Internet ;
- le contrat d’un collègue ;
- ou un document généré avec une IA.
Le problème n’est pas toujours visible à la première lecture.
Le document paraît sérieux.
Il comporte des clauses. Il ressemble à un contrat.
Mais lorsque le premier imprévu arrive, les questions commencent.
- Que se passe-t-il si le client arrête ?
- Si une séance est annulée ?
- Si l’entreprise demande des informations sur le coaché ?
- Si le client conteste une règle qui n’avait pas été clairement prévue ?
Si vous choisissez de contractualiser directement vos accompagnements, vous pouvez utiliser la solution Houjo Vos contrats de coaching en version pro.
Vous disposez ainsi de contrats pensés spécifiquement pour les situations que rencontrent les coachs, plutôt que de bricoler votre cadre à chaque nouveau client.
En résumé
CGV ou contrat de coaching : lequel utiliser ?
- Les CGV fixent vos règles générales de vente.
- Elles ne suffisent pas seules à définir précisément la prestation achetée.
- Si vous utilisez des CGV, associez-les à un devis accepté qui décrit l’accompagnement et son prix.
- Vous pouvez aussi utiliser directement un contrat de coaching complet.
- Pour un accompagnement structuré ou de longue durée, le contrat est souvent plus lisible.
- Pour une mission en entreprise, utilisez un contrat adapté.
- Dans un coaching tripartite, utilisez un contrat spécifique qui précise le rôle du coach, de l’entreprise et du coaché.
- Évitez d’accumuler des documents qui se répètent ou se contredisent.
- Quel que soit votre choix, votre client doit connaître et accepter les règles avant de s’engager.
FAQ : CGV ou contrat de coaching
Un coach doit-il avoir des CGV ?
Si vous choisissez de fonctionner avec des CGV, utilisez-les avec un devis accepté qui décrit précisément la prestation vendue. Vous pouvez également choisir de contractualiser directement avec un contrat de coaching complet.
Peut-on utiliser uniquement des CGV pour un coaching ?
Chez Houjo, nous le déconseillons. Les CGV fixent vos règles générales, mais elles ne décrivent pas suffisamment l’accompagnement acheté par votre client. Associez-les à un devis ou utilisez directement un contrat.
Un devis signé suffit-il pour un coaching ?
Le devis permet de préciser la prestation vendue et son prix. Si vous choisissez cette organisation, il doit être accompagné de CGV adaptées qui fixent les règles applicables à la relation.
Quelle différence entre un devis et un contrat de coaching ?
Le devis précise principalement la prestation et son prix. Le contrat de coaching permet d’encadrer plus largement l’accompagnement : objectifs, durée, engagements, confidentialité, annulation, responsabilité ou encore fin de la relation.
Faut-il utiliser des CGV en plus d’un contrat de coaching ?
Si votre contrat contient déjà toutes les règles applicables à l’accompagnement, ajouter des CGV redondantes complique inutilement votre cadre contractuel.
Quel contrat utiliser pour un coaching en entreprise ?
Cela dépend de la configuration. Lorsque l’entreprise achète directement la prestation, un contrat BtB bipartite adapté peut être utilisé. Lorsque l’entreprise finance l’accompagnement d’un salarié ou d’un manager, un contrat tripartite permet de clarifier les rôles de l’entreprise, du coach et du coaché.
